PROJET v1 pour revue par avocat — ne pas considérer comme définitif.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site zenoa.tech (le « Site »).
Zenoa est exploité par deux entités, selon le pays du praticien concerné :
Pour les praticiens et clients en France et dans l'Union européenne :
Pour les praticiens et clients au Royaume-Uni :
Christophe Royon, joignable à info@zenoa.tech.
Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
La base de données et l'authentification sont hébergées par Supabase Inc. (supabase.com) ; les paiements sont traités par Stripe (stripe.com). Le détail des prestataires et des données qu'ils traitent figure dans la Politique de confidentialité.
Pour toute question relative au Site, à une réservation ou à vos données : info@zenoa.tech.
Le Site, sa structure, ses textes, son identité visuelle et sa marque « Zenoa » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les profils, textes et photos publiés par les praticiens restent leur propriété ; ils accordent à Zenoa une licence d'affichage sur le Site dans les conditions des Conditions Générales Praticiens.
Zenoa est un intermédiaire de réservation : le contrat de prestation est conclu directement entre le client et le praticien réservé (voir les CGU Clients). Zenoa ne fournit aucun soin ni conseil médical.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement, après démarche écrite préalable auprès de Zenoa restée infructueuse, au médiateur : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — cm2c.net. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. [Avocat : vérifier.]
English version: Legal notice.